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Structure / Organisation

Date de l'étude : Du

Auteurs

Département

Commune

Bassin

EPCI

Cours d'eau

2 entrées ont été trouvées.

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- Année de publication : 2014 - Rubrique : Milieu aquatique - Chargé d'étude : Cabinet-ECTARE - Réf : #3045

L'évaluation environnementale est réalisée en parallèle de l'élaboration du SRCE. Elle est organisée en 7 chapitres : présentation du schéma et articulation avec les autres outils de planification ; état initial de l'environnement ; effets probables du SRCE sur l'environnement et la santé humaine ; …

Etude préalable à la création d'une structure interdépartementale pour l'aide à la gestion des poissons migrateurs. Bassin de l'ADOUR et cours d'eau côtiers.

Année de publication : 1997 - Rubrique : Milieu aquatique - Chargé d'études : FDC-40, Cabinet-ECTARE - Réf : #1670

Le décret interministériel du 16/2/1993 institue dans chaque grand bassin un Comité pour la Gestion des Poissons-migrateurs (COGEPOMI) et l'obligation d'élaborer un plan de gestion des espèces amphihalines. Le plan de gestion du bassin de l'Adour arrété le 19/12/1995 stipule la mise en place d'un …