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SAGE Adour aval - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD)
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : INSTITUTION-ADOUR - Réf : #3558
Le document reprend l'état des lieux du territoire, définit les enjeux et les objectifs de gestion de l'eau , et détaille 103 dispositions au sein de 26 orientations portant sur la qualité de l'eau, les usages prioritaires et de loisirs, les milieux naturels et humides, l'aménagement du territoire, …
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SAGE Adour aval - Rapport environnemental
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : INSTITUTION-ADOUR - Réf : #3559
Le rapport environnemental a porté sur la santé humaine, la population, la diversité biologique, la faune, la flore, les sols, les eaux, l'air, le bruit, le climat, le patrimoine culturel architectural et archéologique et les paysages. A partir d’un résumé de l’état des lieux environnemental et des …
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SAGE Adour aval - Règlement
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : INSTITUTION-ADOUR - Réf : #3560
Le règlement contient 5 règlesdécoulant du PAGD. Elles portent sur la protection de l'aire de captage d'Orist d'une part (3 règles), et sur la connaissance et la préservation des zones humides d'autre part (2 règles).
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CAPB - Inventaire des ouvrages de gestion des eaux pluviales urbaines dans le cadre du transfert de compétence.
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : SUEZ-ENVIRONNEMENT - Réf : #3637
Dans le cadre du transfert de compétence vers la communauté d'agglo du Pays Basque, l'étude en 2 phases dresse en annexe un inventaire complet du patrimoine, puis propose un accompagnement technique et financier pour le transfert.
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Plan de gestion et programmes d'actions pluriannuels sur le Gave d'Oloron et le bassin du Saison - Partie 1 - Le Saison - Dossier de Déclaration d'Intérêt Général et Annexes
- Année de publication : 2016 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : SIGOM - Réf : #3498
Ce plan de gestion constitue un sous-partie de celui du Gave d'Oloron. Compte tenu de l'interaction des usages, des milieux aquatiques et des risques fluviaux et torrentiels, ce PPG prend en compte : • La gestion du ruissellement et des écoulements sur le bassin versant, en dehors de l'espace …
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Agglomération Sud Pays Basque. Evaluation de l'aléa érosion côtière en 2023 et 2043 dans le cadre de la stratégie locale de gestion de la bande côtière. Rapport final.
- Année de publication : 2014 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : BRGM - Réf : #2969
L'étude menée par l'Agglomération Sud Pays Basque s'inscrit dans le cadre de la stratégie régionale de gestion du risque d'érosion côtière. Elle aborde l'analyse des conditions physiques, l'historique des interventions de gestion du littoral, la connaissance de l'aléa érosion à court terme (10 ans) …
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Etude pour une stratégie climat énergie des secteurs agricoles et forestiers en Pays Basque. Réalisation d'un diagnostic ClimAgri - Animation - Plan d'Action. Synthèse "Etat des lieux".
- Année de publication : 2013 - Rubrique : Etudes générales - Réf : #2991
L'étude s'appuie sur l'outil de diagnostic énergie gaz à effet de serre "ClimAgri" développé par l'ADEME pour l'agriculture et la forêt. Elle a pour but d'exploiter la capacité de ces usages à la réduction des consommations énergétiques, la production d'énergies renouvelables, l'atténuation du …
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SCOT de l'agglomération de Bayonne et sud des Landes. Projet d'Aménagement et de Développement Durable. PADD.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2791
Le PADD fixe les objectifs des politiques publiques en s'appuyant sur les besoins répertoriés et estimés en matière de développement économique, d'aménagement de l'espace, d'environnement, d'équilibre social de l'habitat, d'équipements et de services. Le document aborde les fondements du projet : le …
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SCOT du Grand Pau. Avant Projet d'Aménagement et de Développement Durable.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2807
Le document se décline en trois parties. La première fixe les fondements du projet qui doivent répondre aux enjeux actuels et futurs en privilégiant une évolution de son modèle de développement. Il identifie trois défis : un territoire qui doit se réinventer, qui doit mieux s'organiser et maîtriser …
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Dossier DIG. Plan de gestion et programme pluriannuel d'actions de la Communauté de Commune Pays d'Hasparren.
Année de publication : 2012 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : MIFENEC - Réf : #2871
Le dossier est articulé en deux parties. Le Plan de Gestion comprend l'état initial, la définition des enjeux et objectifs, le dossier d'incidence. Le programme pluriannuel d'action détaille les travaux envisagés et le plan financier. Le contextes physique, environnemental et socio-économique du …
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SCOT du Grand Pau. Diagnostic.
- Année de publication : 2011 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2806
Le SCOT exprime un profil du territoire. Le diagnostic analyse les points forts et les faiblesses du territoire (partie 1 - Etat des lieux). Sur la base de ce constat et des évolutions tendancielles du territoire, le diagnostic met en avant les enjeux à prendre en compte pour les quinze prochaines …
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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau et de l'assainissement. 2011.
- Année de publication : 2011 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : CAPB - Réf : #2765
Le document constitue le rapport annuel des services eau potable et assainissement excercés par la CCSPB sur les 12 communes de son périmètre. Les services eau potable et assainissement (collectif et non collectifs) sont présentés à travers le mode de gestion, la desserte, la qualité de l'eau, la …
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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'eau potable et d'assainissement. 2009
- Année de publication : 2009 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : CAPB - Réf : #2763
La Communauté de Communes Sud Pays Basque, créée en 2005 et regroupant 10 communes du littoral basque, a pour compétence optionnelle la production, le transport et la distribution de l'eau potable ainsi que les services publics d'assainissement collectif et non collectif. Le rapport présente les …
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Réseau de suivi de la qualité bactériologique des eaux du littoral basque. Valorisation des données recueillies. Rapport final.
- Année de publication : 2008 - Rubrique : Pollution et qualité de l'eau - Chargé d'étude : CASAGEC - Réf : #2974
Dans le cadre du "Défi de la Côte Basque" un réseau de suivi de la qualité des eaux de baignade a été mis en place en juin 2005 et mai 2007 avec 27 sites en zone de baignade et 16 sites en zones d'activité nautique, légèrement au large. Ce réseau répond à l'enjeu de classification des plages de la …
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Développement du SIG Environnement et approche territoriale sur la zone hydrographique de la Communauté de Communes Sud Pays-Basque. Rapport de stage. 2 tomes : rapport et document cartographique.
Année de publication : 2007 - Rubrique : Milieu aquatique - Chargé d'étude : UPPA - Réf : #2491
Le travail mené dans le cadre de ce stage réalisé auprès de l'Association ATEA (Atelier des Ecosystèmes Anthropisés) a un triple objectif : élaborer deux indicateurs de pressions relatifs aux rejets et plantes envahissantes, dresser un état des lieux des six cours d'eau couvrant le territoire de la …
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Réchauffement climatique, eau et agriculture en territoire basque. Actes du Forum du 2 septembre 2006.
Année de publication : 2006 - Rubrique : Hydraulique agricole - Chargé d'étude : EHLG - Réf : #2449
La terre se réchauffe, le climat change. Quelles sont les conséquences sur le Pays Basque ? Quelles évolutions attendre ? Quels impacts sur la ressource en eau ? Qulles adaptations envisager en ce qui concerne les pratiques agricoles et les systèmes de culture ? Diverses interventions tentent de …
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SCOT Sud Pays Basque. Rapport de présentation.
- Année de publication : 2005 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2798
Le rapport de présentation constitue le premier document du SCOT. Il comprend le diagnostic qui décrit la situation du territoire et ses évolutions et l'état initial de l'environnement. L'ensemble concourt à expliquer les choix retenus pour le Projet d'Aménagement et de Développement Durable et à …
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SCOT Sud Pays Basque. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).
- Année de publication : 2005 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2799
Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) constitue le deuxième document du SCOT. Il définit le positionnement du territoire à travers trois axes : la solidarité affirmée entre le littoral et l'arrière pays, le respect des spécificités, l'ouverture et le dialogue. L'aire du SCOT …
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SCOT Sud Pays Basque. Document d'Orientations Générales (DOG).
- Année de publication : 2005 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2800
Les orientations générales du SCOT (3ème document du SCOT), sont déclinées suivant quatre thématiques : développement résidentiel, développement économique, environnement et cadre de vie, déplacements et mobilité. Le projet de territoire vise à la réalisation de 8500 logements d'ici 2015. Attention, …
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Bilan touristique en BEARN et PAYS BASQUE. 2003.
Année de publication : 2004 - Rubrique : Loisirs-Tourisme-Thermalisme - Chargé d'étude : CDT-64 - Réf : #2315
Un bilan de l'activité touristique en 2003 est présenté ici selon les types d'hébergement, l'origine de la clientèle, les activités proposées. La clientèle française est plus particulièrement étudiée : poids économique, caractéristiques, séjours.
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